Agenda du cabinet

28 juin 2018

Maintien dans l'emploi et handicap dans les fonctions publiques 


Catégorie : Inaptitude médicale et Handicap | Intervenant : Benoît ARVIS  


Benoît ARVIS présentera les outils juridiques qui permettent de développer, en droit de la fonction publique, une véritable politique de maintien dans l'emploi des agents en inaptitude médicale et des travailleurs handicapés. 

Lieu : UR CFDT d'Île-de-France - 78 rue de Crimée 75019 PARIS

Horaire : 9h - 12h

https://ile-de-france.cfdt.fr/portail/ile-de-france-recette_11206

 

23 mai 2018

La souffrance au travail dans la fonction publique : quelles particularités ?  


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS interviendra le mercredi 23 mai 2018 à 20h lors du café citoyen santé et travail sur le thème :« La souffrance au travail dans la fonction publique : quelles particularités ? »

Public concerné : fonctionnaire ou agent contractuel, avocat, médecin, psychologue ou toute personne curieuse d’en découvrir plus sur ce thème de société.

Lieu : Café Le Balbuzard, 54 rue René Boulanger, métro République

Horaire : 20h-22h

http://cafes-thema.com/cafes/cafes-sante-travail/souffrance-travail-fonction-publique-particularites/

 

26 janvier 2018

Psychopathologie du travail  


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS interviendra en droit de la fonction publique dans le cadre du certificat de psychopathologie du travail délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.

Lieu : CNAM, 41 rue Gay Lussac à PARIS (75005)

Horaire : 14h - 18h

Lien : http://formation.cnam.fr/rechercher-par-discipline/certificat-de-specialisation-psychopathologie-du-travail-diagnostic-et-prise-en-charge-des-patients-200629.kjsp

 

23 novembre 2017

Actualité fonction publique (ordonnance du 19 janvier 2017) - Intervention UD94-CFDT

Catégorie : Fonction publique | Intervenants : Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER 


Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER présenteront le régime et l'actualité récente du droit de la fonction publique, et notamment le nouveau congé pour invalidité temporaire imputable au service issu de l'ordonnance du 19 janvier 2017, ainsi que les réformes du droit à la formation professionnelle, lors d'un après-midi consacré à cette question par l'Union départementale CFDT du Val-de-Marne, en partenariat avec l'Union régionale des syndicats CFDT d'Île-de-France. 

Lieu : UD CFDT 94 - 11/13 rue des Archives 94000 Créteil

Horaire : 13h30 - 17h00

 

6 et 7 juillet 2017

Statut et carrière des agents publics hospitaliers

Catégorie : Fonction publique hospitalière | Intervenant : Benoît ARVIS


Benoît ARVIS interviendra pour l'organisme Comundi qui met en place une formation de deux jours destinée aux fonctionnaires hospitaliers en charge de fonctions RH ou de direction. La formation sera consacrée aux règles de la gestion des carrière sdes agents hospitaliers, et à l'incidence sur la carrière des différents types de congés, de sanctions, de situations d'inaptitude.

Lieu : Espace Vinci - 25 rue des Jeûneurs 75002 Paris

Lien : https://www.comundi.fr/formation-ressources-humaines-hospitalieres-1/statut-et-carriere-des-agents-publics-hospitaliers.html

 

16 juin 2017

Le harcèlement moral et sexuel dans la fonction publique - Intervention dans le cadre d'une formation organisée par l'Institut de la Défense Pénale et la Gazette du Palais

Catégorie : Fonction publique | Intervenant : Muriel KOMLY-NALLIER


Muriel KOMLY-NALLIER présentera le régime du harcèlement moral et sexuel dans la fonction publique, abordera notamment à cette occasion la définition posée par le Statut de la fonction publique, la procédure devant le juge administratif et les modalités de constitution d'un dossier en cas de harcèlement, et son articulation avec la procédure pénale.

Elle interviendra aux côtés de son confrère Philippe Chassagny qui présentera le volet pénal de cette thématique.

Lieu : Maison de l'Amérique Latine - 217, Boulevard Saint-Germain, 75007 Paris

Lien : http://www.lexposia-advertising.com/Newsl/Gazette-du-Palais/emailing_formation_droit_penal/formation-penal_v4.html

 

29 mai 2017

Actualité du contentieux administratif - Fédération Interco CFDT

Catégorie : Fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS animera une session de formation dédiée à l'actualité du contentieux administratif et en particulier du contentieux de la fonction publique, organisée par la Fédération Interco CFDT à destination de défenseurs syndicaux CFDT, spécialisés en droit public pour la défense des agents territoriaux et le conseil aux syndicats Interco.

Lieu : Fédération Interco - 47-49 avenue Simon Bolivar 75019 PARIS

Horaire : 14h - 16h30

  

28 février 2017

La dégradation de l'état de santé imputable au service - Intervention URI-CFDT

Catégorie : Fonction publique | Intervenants : Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER


Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER présenteront le régime et l'actualité récente de l'accident de service et de la maladie imputable au service, et notamment le nouveau congé pour invalidité temporaire imputable au service issu de l'ordonnance du 19 janvier 2017 lors d'une matinée consacrée à cette question par l'Union régionale des syndicats CFDT d'Île-de-France. 

Lieu : UR CFDT d'Île-de-France - 78 rue de Crimée 75019 PARIS

Horaire : 9h-13 h

 

22 juin 2016

L'accident de service et la maladie imputable au service

Catégorie : Fonction publique | Intervenants : Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER


 Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER présenteront le régime et l'actualité récente de l'accident de service et de la maladie imputable au service, lors d'une journée consacrée à cette question par l'Union régionale des syndicats CFDT d'Île-de-France. 

Lieu : UR CFDT d'Île-de-France - 78 rue de Crimée 75019 PARIS

Horaire : 14h-17h

 

8 avril 2016

Psychopathologie du travail  


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS interviendra en droit de la fonction publique dans le cadre du certificat de psychopathologie du travail délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.

Lieu : CNAM, 41 rue Gay Lussac à PARIS (75005)

Horaire : 9h15-12h30

 

11 décembre 2015

Formation des membres des CHSCT au sein de l'Education Nationale  


Catégorie : Fonction publique - CHSCT | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS interviendra en droit de la fonction publique dans le cadre de la journée régionale de réflexion, organisée par la FSU, sur le thème de la protection des bonnes conditions de travail dans l'administration.

Lieu : Rectorat - 10 rue Molière 45000 Orléans

Horaire : 9h - 17h

 

23 novembre 2015 

Actualité du droit de la fonction publique 


Catégorie : Fonction publique | Intervenants : Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER


Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER présenteront l'actualité récente du droit de la fonction publique, et ses incidences sur l'exercice des fonctions syndicales, lors d'une journée consacrée à cette question par l'Union régionale des syndicats CFDT d'Île-de-France. 

Lieu : UR CFDT d'Île-de-France - 78 rue de Crimée 75019 PARIS

Horaire : 9h30-12h

 

8 juin 2015

L'intervention du Défenseur des droits dans les relations de travail


Catégorie : Droit administratif et droit du travail | Intervenant : Muriel KOMLY-NALLIER


Muriel KOMLY-NALLIER interviendra dans le cadre de la formation organisée par la Commission ouverte de droit social du Barreau de Paris sur le thème du Défenseur des Droits.

Lieu : Maison du Barreau, 11 Place Dauphine - 75001 Paris

Horaire : 17h30 - 19h30

 

21 mai 2015 

Actualité du droit de la fonction publique  


Catégorie : Fonction publique | Intervenants : Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER 


Benoît ARVIS et Muriel KOMLY-NALLIER présenteront l'actualité récente du droit de la fonction publique, et ses incidences sur l'exercice des fonctions syndicales, lors d'une journée consacrée à cette question par l'Union régionale des syndicats CFDT d'Île-de-France. 

Lieu : UR CFDT d'Île-de-France - 78 rue de Crimée 75019 PARIS

Horaire : 9h30-12h

 

25 novembre 2014

Elections - Les avocats choisissent leurs représentants au Conseil National des Barreaux 


Le 25 novembre prochain, des élections se tiennent pour la mandature 2015-2017 du Conseil National des Barreaux, qui est une assemblée composée d'avocats élus dans tous les barreaux de France, par un scrutin de listes présentées par des syndicats professionnels.

Le CNB est l'institution nationale des avocats, chargée entre autres de missions de représentation de la profession d'avocat, de réglementation des conditions d'exercice de la profession, de la formation professionnelle.

En parallèle de son activité d'associé du cabinet, Benoît ARVIS est candidat à ces élections, sur la liste du Manifeste des Avocats Collaborateurs (http://www.notremanifeste.com/). 

  

5 décembre 2014

Psychopathologie du travail 


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS


Benoît ARVIS interviendra en droit de la fonction publique dans le cadre du certificat de psychopathologie du travail délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.

Lieu : CNAM, 41 rue Gay Lussac à PARIS (75005)

Horaire : 9h15-12h30

 

20 mai 2014

Le juge administratif et l'expertise 


Catégorie : Contentieux administratif | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS interviendra en droit droit du contentieux administratif dans le cadre du séminaire "Le juge administratif et l'expertise" organisé par la Cour administrative d'appel de Paris, l'Université Panthéon Sorbonne et l'Institut universitaire de France. 

Lieu : Cour administrative d'appel de Paris, 68 rue François Miron à PARIS (75004) 

Horaire : 14h30-18h

 

11 avril 2014

Psychopathologie du travail


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS


Benoît ARVIS interviendra en droit de la fonction publique dans le cadre du certificat de psychopathologie du travail délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.

Lieu : CNAM, 41 rue Gay Lussac à PARIS (75005)

Horaire : 9h15-18h

  

17 janvier 2014

Actualité du droit de la fonction publique 


Catégorie : Fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS présentera l'actualité récente du droit de la fonction publique, et ses incidences sur l'exercice des fonctions syndicales, lors d'une journée consacrée à cette question par l'Union régionale des syndicats CFDT d'Île-de-France. 

Lieu : UR CFDT d'Île-de-France - 78 rue de Crimée 75019 PARIS

Horaire : 9h30-12h

 

19 novembre 2013

Régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux 


Catégorie : Droit de la fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS 


Benoît ARVIS présentera le régime de la prime de fonctions et résultats en droit de la fonction publique territoriale lors du Salon des Maires et des Collectivités Locales.

Lieu : Parc des expositions de Paris (Porte de Versailles)

Horaire : 14h

 

14 novembre 2013

Souffrance au travail en droits européens


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS


Benoît ARVIS interviendra en droit de la fonction publique au colloque "Notions de souffrance au travail et pratiques juridiques en droit comparé européen" organisé par le Barreau des avocats de Grenoble, en collaboration avec l'Ecole nationale de la magistrature et la Cour d'appel de Grenoble.

Lieu : Centre des congrès, 5 place Robert Schuman à GRENOBLE

Horaire : 9h15-18h

 

29 octobre 2013

Actualité contentieuse du droit administratif


Catégorie : Contentieux administratif | Intervenant : Muriel KOMLY-NALLIER


Muriel KOMLY-NALLIER animera, en sa qualité de co-responsabe de la commission du contentieux administratif de l'Ordre des avocats du Barreau de Paris, une formation sur le thème de l'actualité du contentieux administratif, à destination des avocats du Barreau de Paris

Lieu : Maison du Barreau, Place Dauphine à PARIS (75001)

Horaire : 18h -20h

   

14 et 15 octobre 2013

Suicide et Travail


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS


Les membres du Cabinet assisteront en qualité d'invités au colloque organisé par les laboratoires de recherche en psychodynamique du travail du CNAM et de l'Université Paris Descartes sur le thème du suicide sur les lieux de travail. Ce colloque a pour objet de réfléchir à l'étiologie des suicides au travail, de confronter les analyses psychiatrique, psychanalytique et sociologique, et d'aborder la question du suicide des travailleurs sans antécédents médico-psychatriques.

Lieu : Maison de la Chimie, 28 bis rue Saint-Dominique à PARIS (75007)

Horaire : 9h-18h

  

11 juillet 2013

Participation à CAMPUS


Catégorie : Contentieux administratif | Intervenant : Muriel KOMLY-NALLIER


Muriel KOMLY-NALLIER animera la séance de CAMPUS organisée par la sous-commission contentieux administratif de la commission ouverte de droit public du Barreau de Paris, qui portera sur l'actualité du contentieux administratif en 2013 et, notamment, sur la dématérialisation de la procédure administrative devant les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel.

Lieu : Siège de l'UNESCO - 7, Place de Fontenoy, 75007 Paris

Horaire : 14 heures 30

 

10 juin 2013

Sous-commission juridictions administratives droit social


Catégorie : Contentieux administratif | Intervenant : Muriel KOMLY-NALLIER


Muriel KOMLY-NALLIER animera la 2ème séance de formation relative au contentieux des salariés protégés, lors de laquelle interviendront Madame JARREAU, magistrate au Tribunal administratif de Melun et Olivier COUDRAY, Avocat aux Conseils.

Lieu : Maison du Barreau, 11 Place Dauphine - 75001 Paris

Horaire : 16 heures

 

30 mai 2013

Harcèlement sexuel et moral en droit privé et en droit public


Catégorie : Fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS


Benoît ARVIS présentera, sous l'angle du droit de la fonction publique, le régime juridique de la lutte contre le harcèlement sexuel et moral lors d'une journée consacrée à cette question par l'Union régionale des syndicats CFDT d'Île-de-France.

Lieu : UR CFDT d'Île-de-France - 78 rue de Crimée 75019 PARIS

 

22 mars 2013

Psychopathologie du travail


Catégorie : Harcèlement et fonction publique | Intervenant : Benoît ARVIS


Benoît ARVIS interviendra en droit de la fonction publique dans le cadre du certificat de psychopathologie du travail délivré par le Conservatoire national des arts et métiers.

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